Conditions générales de vente
  • A : Dispositions générales :

    Le site web http://www.benoitmichels.com a été conçu pour la SA Michels Benoit, qui est propriétaire et titulaire de l'ensemble des droits y afférents. Sauf autorisation préalable et expresse de la société, il est interdit de copier, télécharger tout et/ou une partie du site ou de son contenu. La SA Michels Benoit autorise cependant la création de liens hypertextes vers le site.

  • B : Dispositions applicables aux commandes passées et contrats conclus :

    Le fait de passer commande sur notre site http://www.benoitmichels.com, de remplir le bon de commande figurant sur le site et de le confirmer entraîne l'acceptation des présentes conditions générales par le client, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu :

    1. La SA Michels Benoit s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre les articles correspondants à la commande et à faire livrer les dits articles commandés par le client. Le client s'engage à indiquer clairement l'adresse à laquelle la livraison devra être effectuée durant les heures ouvrables.

    2. Le minimum pour les commandes est de 1,5 Kg de chocolat. Il comprend les frais de gestion, de préparation et de transport.

    3. En ce qui concerne la conformité et l'état de la commande, il ne sera accepté aucune réclamation au-delà de 24 heures après réception de la commande. Passé ce délai, la commande sera considérée comme conforme. Les réserves détail- lées doivent être portées par écrit, datées et signées sur le bon de livraison auprès du transporteur lors de la livraison. Si la procédure ci-dessus a été respectée, et si la réclamation est prouvée valide, dû au fait que le paquet et les articles sont fortement endommagés, la SA Michels Benoit se réserve le droit de rembourser le prix payé par le client ou d'effectuer une nouvelle livraison d'articles.

    4. La livraison s'effectue par messagerie ou par la poste française. Les délais de livraison vont de 24 heures à un maximum de 3 jours ouvrables. Le fournisseur ne pourra être tenu responsable d'un quelconque retard occasionné par l'un ou l'autre des transporteurs.

    5. La responsabilité de la SA Michels Benoit cesse dès que les articles sont remis au transporteur. Les articles voyagent aux seuls riques du client.

    6. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux de Neufchâteau en Belgique.

  • C : Frais de port :

    De 1,5 à 3Kg 11€
    De 3 à 6Kg 14€
    De 6 à 15Kg 16€
    De 15 à 30Kg 18€
    Plus de 30Kg 25€